Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le LabEnergie
ENGIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3640075
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2029
Le LabEnergie de ENGIE

Présentation de la marque Le LabEnergie

Déposée le 27 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le LabEnergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGIE domicilié(e) 1 place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le LabEnergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le LabEnergie arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , STORENGY , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Saline , Elec'Car


ENGIE, Société Anonyme - 1 place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542107651


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606069 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690837 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710080 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz combustibles, gaz naturel, gaz naturel pour véhicules. Energie électrique, combustible d'origine agricole.

– programmation pour ordinateurs. Logiciel d'analyse et de surveillance de la consommation d'énergie. – logiciels d'analyse des performances énergétiques de l'habitat résidentiel ou tertiaire. Logiciel de simulation et de diagnostic énergétique. – programmes enregistrés (logiciels) de simulation et de comparatifs de solutions énergétiques. Logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique. Logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ou un accès de type Intranet. – publications électroniques téléchargeables à savoir : fiches produits, référentiel de matériel, études sur l'habitat, brochures, guides et manuels d'instruction concernant la maîtrise de l'énergie, l'amélioration de l'habitat résidentiel ou tertiaire.

Courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Estimation en affaires commerciales. Publication de textes publicitaires, traitement administratif de commandes d'achats. Conseils commerciaux et informations aux consommateurs en vue d'analyser et d'identifier des solutions et des équipements pour l'amélioration de l'habitat ou des performances énergétiques des bâtiments. Conseils et informations commerciales relatifs à la fourniture d'énergie gaz et électricité. Conseils et informations commerciales relatif à la réduction des émissions de CO2. Conseils et informations commerciales sur la production et la distribution d'énergie à partir d'énergies renouvelables. Conseils et informations commerciales sur les dépenses en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire ou de durée d'abonnement. Conseils commerciaux au profit de tiers relatifs à la dépense d'énergie électrique et de gaz en vue de son amélioration et de sa maîtrise. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique. Informations ou renseignements d'affaires. Conseils, informations commerciales et/ou d'affaires en matière d'émission et de réduction de gaz à effet de serre. Informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles y compris la réduction des émissions de CO2. Reproduction de document. Gestion de fichiers informatiques. Service d'abonnement d'électricité et/ou de gaz avec ou sans engagement sur la durée. Analyse du prix de revient. Prévisions économiques dans le domaine énergétique et des énergies renouvelables. Recherche de marché, étude de marché dans le domaine de l'énergie, de la réduction des émission de carbone. Conseils commerciaux et informations aux consommateur en matière d'offres tarifaires liées à la fourniture d'énergie. Service de comparaison de prix notamment sur des offres tarifaires pour la fourniture d'énergie, la fourniture de devis pour l'amélioration de l'habitat. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Agences d'informations commerciales dans le secteur de l'énergie. Services de comparaison de prix. Promotion pour le compte de tiers de produits, appareils ou installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs et tout tiers en matière d'estimation des dépenses liées à l'utilisation de l'énergie. Informations, conseils commerciaux auprès des consommateurs d'offres mixtes (électricité et en gaz naturel) à savoir : offres composées en partie d'énergies renouvelables facilitant ainsi la réduction des émissions de carbone. Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie.

Conseils et informations financiers dans le domaine de la consommation d'énergie, de l'amélioration de l'habitat. Consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, de la rénovation de l'habitat. Services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie. Services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie. Analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques, de l'habitat. Service de financement, prêts financiers à destination des installations de chauffage à savoir installations de chauffage électriques, gaz, fuel, bois, solaire, à production de vapeur. Consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie. Etude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz et la rénovation de l'habitat. Services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie. Offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie. Assurances, consultation et information en matière d'assurances. Service d'assurance en matière de dépannage des installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération. Service d'assurance dans les domaines des activités de l'énergie et à destination des entreprises et des particuliers.

Service de diagnostic thermique et d'entretien d'installation fonctionnant au gaz naturel ou à l'électricité. Diagnostic technique pour la rénovation de l'habitat. Informations en matière de construction et de rénovation, réparation, d'isolation des bâtiments. Supervision (direction) de travaux de construction et de réparation de l'habitat. Réparation de chauffage central, de plomberie et de climatisation ; services d'installation de chauffage central, de plomberie et de climatisation. Supervision de travaux de construction et d'installations de chauffage central : information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation. Installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles. Installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments. Services d'informations et de conseils en matière de réparation, d'installation et de maintenance d'installations énergétiques, notamment d'appareils de chauffage, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de chaudières. Informations techniques en rapport avec le domaine de l'énergie et de la rénovation de l'habitat.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'affichage électronique (télécommunication). Services d'appel radioélectrique (radio, téléphone, ou autres moyens de communications électroniques). Expédition de dépêches. Fourniture de forum de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles, d'alerte concernant l'état et la contrôle des appareils à usage domestique et domotique.

Services d'informations sur la distribution d'énergie. Informations et conseils techniques sur les installations de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz. Conseils et informations techniques relatifs à la distribution des énergies et d'énergies renouvelables et de sa maîtrise. Distribution d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables.

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Téléenseignement dans le domaine de l'énergie, de la rénovation de l'habitat, de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable. Formation dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable, de la rénovation des bâtiments. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs.

Contrôle et expertise techniques en matière d'installations énergétiques. Travaux d'ingénieurs et expertise technique en matière de construction, conseils en construction. Etudes de projets techniques. Expertise technique en matière de solutions énergétiques des bâtiments. Services d'ingénierie, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plan de construction, contrôle qualité, contrôle technique d'installations énergétiques. Programmation pour ordinateur. Elaboration (conception) de logiciels. Informations et conseils techniques sur les installations électriques, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité de ces installations. Information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité. Recherches en matière de protection de l'environnement, de la maîtrise de l'énergie, de l'amélioration de l'habitat. Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers. – information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie. Conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques et à gaz et leur fonctionnement. Contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; supervision de travaux de construction ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques. Evaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie de sa répartition dans l'habitat. Etude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour la rénovation et l'installation d'appareils de chauffage. Conseils techniques donnés par des ingénieurs pour la réduction des émissions de CO2. Conseils (techniques) pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques et l'optimisation des émissions de CO2. Diagnostics énergétiques, audits énergétiques. Information et conseils techniques (rendus par des ingénieurs) en matière d'énergies, d'isolation et de rénovation des bâtiments, conseils techniques données par des ingénieurs en matière d'installation et d'équipements de chauffage, de sécurité de ces installations.